Déposée le 29 janvier 1999 par la société SA SEVECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITES GAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la société SA SEVECA domicilié(e) 25 Avenue du général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 220 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIN Armelle SA SEVECA - France.
La marque LES PETITES GAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA SEVECA - 25 Avenue du général de Gaulle, 79150 ARGENTON-CHATEAU - France - SIREN 627220072
CASSIN Armelle SA SEVECA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
- tissus et produits textiles à savoir - linge de bain (à l'exception de l'habillement) - linge de lit - linge de maison - linge de table (en matières textiles) - serviettes de toilettes (en matières textiles) - vêtements, chaussures, chapellerie - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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